Règlement Intérieur 2020

01/09/2020 21:49

Vous trouverez en lien ci-dessous la mise à jour du Règlement Intérieur qui sera soumise au vote lors de l'Assemblée Générale le 26 septembre 2020. 

Les modifications sont inscrites en rouge dans le texte, et seule l'annexe 5 est ajoutée en dernière page.
Les autres annexes inchangées sont disponibles dans le Règlement Intérieur actuellement en vigueur.

R.I. 2020